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Journal n°8475
du 28 février 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 30 janvier 2020, enregistré, la nommée :
- P. S., née le 12 août 1966 à Milan (Italie), de R. et de D. L., de nationalité italienne ... 2020 à 9 heures, sous la prévention de délit de fuite.
Délit prévu et réprimé par les articles 10 alinéa 2 et 207 du Code de la route.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 17 novembre 2021 enregistré, la nommée :
- P. S., née 5 septembre 1975 à Quibiscevscaia (Russie), de V. et de L. (nom de ...
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 17 novembre 2021 enregistré, la nommée :
- PORTNOVA Svetlana, née 5 septembre 1975 à Quibiscevscaia (Russie), de ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 février 2021 enregistré, la nommée :
- S. E., née le 19 octobre 1986 à Saorge, de O. et de T. N., de nationalité française, gérante ... 20, sous la prévention de blessures involontaires.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 250 et 251 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
'obtempérer.
Délit prévu et réprimé par les articles 10 alinéa 2 et 207 du Code de la route.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. PETIT-LECLAIR.
... prévention de refus d'obtempérer.
Délit prévu et réprimé par les articles 10 alinéa 2 et 207 du Code de la route.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8591
du 20 mai 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 15 mars 2022 enregistré, le nommé :
- R. S., né le 13 mars 1969 à La Garenne-Colombes (92), de R. et de C. G., de nationalité ... heures, sous la prévention de conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
.
Contravention prévue et réprimée par les articles 4 alinéa 2 et 207 du Code de la route.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. PETIT-LECLAIR.
... priorité à piéton.
Contravention prévue et réprimée par les articles 4 alinéa 2 et 207 du Code de la route.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 juin 2021 enregistré, la nommée :
- G. épouse N. S., née le 10 décembre 1988 à Nice (France), de H. ou A. et de K. L., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 juin 2021 enregistré, la nommée :
- GADHGADHI épouse NAGHMOUCHI Sabrina, née le 10 décembre 1988 à Nice (France), de Hacen ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
heures, sous la prévention de grivèlerie de boissons ou d'aliments (article 326 alinéa 4 : esquive).
Délit prévu et réprimé par les article 26 et 326 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S ... mardi 2 juillet 2019 à 9 heures, sous la prévention de grivèlerie de boissons ou d'aliments (article 326 alinéa 4 : esquive).
Délit prévu et réprimé par les article 26 et 326 du Code pénal.
Pour extrait ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
heures, sous la prévention de grivèlerie de boissons ou d'aliments (article 326 alinéa 4 : esquive).
Délit prévu et réprimé par les article 26 et 326 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S ... mardi 2 juillet 2019 à 9 heures, sous la prévention de grivèlerie de boissons ou d'aliments (article 326 alinéa 4 : esquive).
Délit prévu et réprimé par les article 26 et 326 du Code pénal.
Pour extrait ... PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 11 janvier 2021, enregistré, le nommé :
- M. A., né le 16 août 1987 à Heleindje (Comores), de S. et de M.H., de nationalité française ... Hassanati, de nationalité française, ouvrier,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 9 mars 2021 à 9 heures, sous la ... PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 avril 2021 enregistré, le nommé :
- G. A., né le 21 avril 1977 à Turin (Italie), de M. et de A. S., de nationalité ... heures 45, sous la prévention d'émission de chèque sans provision.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27, 330, 331, 333 et 334 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8489
du 5 juin 2020
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 27 avril 2020, enregistré, le nommé :
- M. A., né le 16 août 1987 à Heleindje (Comores), de S. et de M. H, de nationalité française ... , de nationalité française, employé,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 30 juin 2020 à 10 heures 15, sous la ... PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 28 mai 2021 enregistré, le nommé :
- D. N. M. D.R., né le 23 juillet 1976 à Guimaraes (Portugal), de M. et de D. N. S.D., de nationalité ... juillet 2021 à 16 heures 25, sous la prévention de violences sans ITT sur personne vulnérable (loi 12.11.19).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 238-1 2° du Code pénal.
Pour extrait :
Le ... PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 10 janvier 2022 enregistré, le nommé :
- L. S., né le 4 novembre 1985 en Pologne, de K. et de G. R., de nationalité polonaise ... 2022 à 10 heures 45, sous la prévention de vol.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 4, 27, 309 et 325 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 30 janvier 2023 enregistré, le nommé :
- S. C., né le 22 juin 1999 à Sedan (08), de C. et de S. C., de nationalité ... Chrystelle, de nationalité française, Barman,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 28 mars 2023 à 9 heures, sous la ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...